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COMPOSITION

 

Article 6 : Composition

L’association se compose de membres actifs, de membres passifs et de membres d’honneur.

Les membres actifs :

Sont appelés membres actifs, les membres de l’association qui participent régulièrement aux activités et contribuent donc activement à la réalisation des objectifs. Ils paient une cotisation annuelle ainsi qu’une licence sportive de l’UFOLEP 33.

Les membres passifs :

Sont appelés membres passifs, les membres de l’association qui s’acquittent uniquement d’une cotisation annuelle.

Les membres d’honneur :

Ce titre peut être décerné par le Conseil d’Administration aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services importants à l’association. Ils sont dispensés du paiement d’une cotisation mais conservent le droit de participer avec voix consultatives aux assemblées générales.

 

Article 7 : Cotisations

La cotisation due par chaque catégorie de membres, sauf pour les membres d’honneur, est fixée annuellement par l’Assemblée Générale.

 

Article 8 : Conditions d’adhésion

L’admission des membres est prononcée par le Conseil d’Administration lequel, en cas de refus, n’a pas à faire connaître le motif de sa décision. Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts qui lui sont communiqués à son entrée dans l’association.

 

Article 9 : Perte de qualité de membre

La qualité de membre se perd :

1° Par décès,

2° Par démission adressée par écrit au (à la) Président(e) de l’association,

3° Par radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation,

4° Par exclusion prononcée par le Conseil d’Administration pour infraction aux présents statuts ou motif grave portant préjudice moral ou matériel à l’association.

Avant la prise de la décision éventuelle d’exclusion ou de radiation, le membre concerné qui fait l’objet d’une procédure disciplinaire doit être mis à même de préparer sa défense et doit être convoqué devant le conseil d’administration ; il peut se faire assister par le défenseur de son choix.

 

Article 10 : Responsabilités des membres

Aucun simple membre de l’association n’est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l’association répond de ses engagements.